Équivalences de permis de conduire
Tableau des équivalences du permis de conduire
(Arrêté du 12 février 1999)
Certaines catégories de permis de conduire donnent à leur titulaire le droit de conduire des véhicules d’autres catégories dans les conditions suivantes :
LE PERMIS DE CONDUIRE |
PERMET DE CONDUIRE |
---|---|
A 1 (délivré avant le 1er janvier 1985) et AL (délivré entre le 1er janvier 1985 et le 1er mars 1999). | A 1, B 1. |
A 2, A 3, A (délivré avant le 1er mars 1999). | A, A 1, B 1. |
A 4, AT. | B 1. |
A 1. | B 1. |
A. | A 1, B 1. |
B 1. | Néant. |
B (délivré depuis moins de 2 ans). | B 1. |
B (délivré depuis au moins 2 ans). | A 1, B 1. |
C (délivré avant le 20 janvier 1975), C 1 (délivré entre le 20 janvier 1975 et le 1er janvier 1985) et C (délivré entre le 1er janvier 1985 et le 1er juillet 1990). | A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C), E (D). |
C (délivré entre le 20 janvier 1975 et le 1er janvier 1985) et C limité (délivré entre le 1er janvier 1985 et le 1er juillet 1990). | A 1, B 1, B, C, E (B), E (C) limité à un PTRA (*) de 12 500 kg. |
E (B). | Néant. |
E (D). | E (B). |
E (C). | E (B), E (D) (à condition d’être titulaire de la catégorie D). |
D (délivré avant le 20 janvier 1975 et examen subi sur un véhicule de PTAC > 3 500 kg). |
A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C), E (D). |
D (délivré avant le 1er juin 1979 et examen subi sur un véhicule de PTAC < 3 500 kg) et D (délivré entre le 1er juin 1979 et le 1er juillet 1990 et examen subi sur un véhicule de PTAC < 700 kg). | A 1, B 1, B, E (B). |
D (délivré entre le 20 janvier 1975 et le 1er juin 1979 et examen subi sur un véhicule de PTAC > 3 500 kg) et D (délivré entre le 1er juin 1979 et le 1erjuillet 1990 et examen subi sur un véhicule de PTAC > 7 000 kg). | A 1, B 1, B, C, D, E (B), E (C) limité à un PTRA (*) de 12 500 kg, E (D). |
(*) PTRA : poids total roulant autorisé du véhicule tracteur d’un ensemble de véhicules ou d’un véhicule articulé. |
La licence de circulation délivrée avant le 1er avril 1958 ainsi que tout permis de conduire délivré avant le 1er mars 1980 permettent à leurs titulaires de conduire les véhicules relevant des sous-catégories A 1 et B 1, ainsi que les motocyclettes dont la cylindrée est limitée à 125 cm3 mises en circulation avant le 31 décembre